REGLEMENT INTERIEUR

Article1 : le Règlement Intérieur est rédigé sous la responsabilité du Bureau de l’association.

Article 2 : Il a pour effet de préciser les modalités de fonctionnement interne de l’association avec l’objectif d’un meilleur service à rendre aux adhérents.

Article 3 : La candidature au bureau devra être envoyée par lettre ou courriel au moins trois semaines avant l’assemblée générale de l’association. Cette dernière sera souveraine pour l’accepter.

Article 4 : Définition des fonctions

Président(e) : Responsable de l’action du Bureau, il représente l’Association dans les domaines moral et juridique de la vie associative de cette dernière. Il provoque les réunions ordinaires et extraordinaires et assure les débats de celle-ci selon les articles 10, 11 et 12 des statuts. Il est habilité à émettre des chèques.

Secrétaire : Il est chargé du courrier départ et arrivée, de la saisie des comptes-rendus de réunions et de leur rédaction, de la communication aux adhérents. Sur avis du président, il envoie les convocations aux diverses réunions et traite tout ce qui dépend du secrétariat.

Trésorier(e) : Il est chargé de la bonne tenue des comptes de l’association selon les normes en vigueur. Détenteur de la signature sur le compte, il est habilité à tirer des chèques sur le dit compte pour le fonctionnement de l’association et sur avis du Président.

Commission de travail : Elle est chargée des évènements ponctuels qui peuvent se présenter (expositions, recherches particulières, bibliothèque, gestion des relations publiques, organisation d’évènements exceptionnels, sorties culturelles, repas, galettes des rois, etc….)

Article 5 : Les membres du bureau sont soumis aux règles de l’article N°9 des statuts sur leur nomination et leur remplacement.

Article 6 : Le remplacement d’un membre du bureau fera l’objet d’un appel à candidature, après cooptation.

Article 7 : Tout adhérent prend l’engagement de ne pas utiliser les travaux de l’association à des fins commerciales ou professionnelles, ni de les transmettre aux généalogistes professionnels. Cette clause sera signée par l’adhérent lors de son inscription à l’association.

A son entrée dans l’association, chaque membre recevra un numéro et un mot de passe lui permettant d’accéder à la base de données. Les codes d'accès seront bloqués en cas de non paiement de la cotisation.

Les relevés détenus par l’association peuvent être consultés lors des permanences et ne doivent en aucun cas sortir de ses locaux.

Article 8 : Du fonctionnement de la bibliothèque.

L’association met à la disposition des adhérents une bibliothèque comportant un certain nombre d’ouvrages ayant trait à la généalogie. Elle est ouverte lors des permanences.
La durée du prêt est d’un mois.

Article 9 : Du fonctionnement des permanences.

A tour de rôle, les membres du bureau assureront une permanence au siège de l’association selon un calendrier établi en début d’année.

Article 10 : Le présent règlement intérieur prendra effet à compter de son approbation par l’assemblée générale du 11 février 2021 et ne donnera pas lieu à publication au Journal Officiel. Il sera consultable sur le site internet de l’association.

Fait à Narbonne le :

Le Président